Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame LAVAYE Annie
/
CHATEAU FRANC - BEAU MAZERAT Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC - BEAU MAZERAT Appellation St Emilion Contrôlée
Madame LAVAYE Annie

Numéro de dépôt :
1345416
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU FRANC - BEAU MAZERAT Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 31 janvier 1986 par madame LAVAYE Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC - BEAU MAZERAT Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LAVAYE Annie domicilié(e) Route du Milieu, 33330 ST EMILION - France.

La marque CHATEAU FRANC - BEAU MAZERAT Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC - BEAU MAZERAT Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 31 janvier 1996.

LAVAYE Annie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BEAUREGARD Appellation Pomerol Contrôlée


Madame LAVAYE Annie - Route du Milieu, 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU FRANC - BEAU MAZERAT".